Consulter les Archives Bulletin N°57 d'Octobre 2009
Quoi de neuf ?
Deux salons, un objectif : la promotion de la profession
La promotion de la profession constitue un défi majeur pour l’Ordre des ingénieurs du Québec. En effet, le Québec connaît des difficultés à assurer une relève dans la plupart des professions à caractère scientifique et le génie ne fait pas exception.
Micheline Crevier, ing. (1953-2009)
L'Ordre des ingénieurs du Québec a le regret de vous annoncer le décès de Mme Micheline Crevier, ing., survenu le 23 septembre 2009 à l’âge de 56 ans.
Pierre Desjardins, ing. (1941-2009)
C'est avec grand regret que l'Ordre des ingénieurs du Québec a appris le décès de l'ingénieur Pierre Desjardins, survenu le 7 septembre dernier à l'âge de 67 ans.
Dix membres de l’Ordre honorés par Ingénieurs Canada
De gauche à droite (première rangée) : Roger Nicolet, ing., FIC; Dick Fletcher, Eng. (représentant d'Ingénieurs Canada); Danielle W. Zaïkoff, ing., FIC; Micheline Bouchard, ing., FIC; Zaki Ghavitian, ing (représentant de l'Ordre des ingénieurs du Québec) et Bernard Lamarre, ing. FIC.
(Deuxième rangée) : Robert L. Papineau, ing., FIC; feu Pierre Desjardins, ing., FIC; Denis Isabel, ing., FIC; Pierre Demers, ing., FIC; Jean Boivert, ing., FIC; Hubert Stéphenne, ing., FIC.
Mot du président d'Ingénieurs Canada
Les travaux entrepris par Ingénieurs Canada visent à soutenir en toute transparence le mandat et les priorités de ses membres constituants pour le bien de nos organismes et du pays.
Depuis notre assemblée générale du mois de mai, le conseil d’administration a passé en revue les progrès accomplis relativement à nos priorités pour 2009 et à nos objectifs stratégiques et buts pour 2010, en plus de se pencher sur la pertinence et l’orientation des buts pour une année supplémentaire.
Appel de candidature des experts habilités à attester certains documents en vertu de la Loi sur la qualité de l'environnement
Le Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, une agence du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, invite toutes les personnes intéressées à se faire reconnaître comme experts en matière de terrains contaminés à poser leur candidature d’ici le 23 octobre 2009.
Comment bien appuyer une demande de crédits d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS-DE)
Par Marco Cipolla, ing.
Le programme d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS-DE) constitue à lui seul la plus importante source de financement du gouvernement fédéral pour la recherche et le développement au Canada. Chaque année, le programme de la RS-DE offre plus de 4 milliards de dollars en crédits d’impôt à l’investissement à plus de 18 000 demandeurs, dont près de 75 % sont des petites entreprises1.
Considérant l’importance de ce programme pour la grande majorité des entreprises canadiennes qui effectuent de la RS-DE, et tenant compte des nouvelles exigences en matière de préparation d’une demande récemment annoncées par le gouvernement, il devient important de mettre en place une stratégie qui facilite la préparation et l’appuie d’une demande. Une façon efficace d’y arriver consiste à développer et mettre en oeuvre les procédés et les mécanismes internes qui permettent d’identifier et de documenter en temps réel les projets R-D admissibles au programme. De tels procédés et mécanismes internes comportent plusieurs avantages relativement à la préparation d’une demande de crédits d’impôt pour la RS-DE, entre autres :
• ils permettent d’appuyer une demande beaucoup plus facilement;
• ils réduisent l’effort requis pour la préparation d’une demande;
• ils encouragent des pratiques de documentation plus rigoureuses; et
• ils sensibilisent un plus grand nombre d’employés relativement aux exigences et aux critères d’admissibilité du programme, ce qui permet de maximiser les crédits d’impôts auxquels une entreprise pourrait avoir droit.
Le développement de procédés et mécanismes visant à appuyer les demandes de crédits d’impôt n’est certes pas toujours une chose triviale et dépend de plusieurs facteurs. Voici quelques éléments et conseils à considérer lors du développement de vos procédés.
Tenez compte de l’environnement dans lequel vous effectuez vos travaux de R-D, ainsi que le contexte de votre entreprise.
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Établissez les mécanismes qui permettent d’identifier les projets de R-D admissibles lorsqu’ils démarrent.
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Établissez les mécanismes qui permettent de distinguer les activités admissibles de celles qui ne le sont pas à l’intérieur d’un projet de R-D admissible.
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Établissez les mécanismes qui permettent de faire le lien entre les activités admissibles et les dépenses qui s’y associent.
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Établissez les mécanismes qui permettent d’archiver toute documentation pertinente au projet R-D.
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Prévoyez des séances d’information périodiques au sujet du programme de crédits d’impôt R-D.
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1Source: Dépliant RC4467, « Un soutien pour votre R-D au Canada », Agence du Revenu du Canada.
Développement professionnel
Nouveau : Utilisation du "Chapitre V - Électricité" du Code de construction du Québec
Cette formation permettra aux participants d’assimiler, comprendre et utiliser adéquatement les articles du Code et leurs particularités les plus courantes et à l’égard desquelles on a observé des lacunes.
Gestion des risques pour ingénieurs et autres professionnels
Que vous soyez concepteur, conseiller ou impliqué dans la construction et l’exploitation de systèmes ou d’ouvrages de génie, vous êtes ingénieur et vous avez un rôle majeur dans la prévention des risques d’accidents et de catastrophes.
Traitement des eaux usées d’origine domestique
La conception des systèmes de traitement des eaux usées d'origine domestique non relié à un égout municipal est un domaine d'activité où l'on fait appel aux services de l'ingénieur.
Bon à savoir : L'industrie de l'alarme incendie au Québec, ce que vous devriez savoir
Le Bureau national et la Section québécoise de l'ACAI sont heureux de présenter le Séminaire technique québécois 2009.
À l'agenda : 32e Symposium sur les eaux usées et le 21e Atelier sur l'eau potable organisés par RÉSEAU environnement
Cet événement offre l’opportunité aux acteurs des secteurs publics, parapublics et privés du domaine de l’eau d’échanger sur différents sujets scientifiques et techniques actuels.
Signature numérique de Notarius
Signature numérique : Des frais annuels à la baisse !
Plus besoin de s’engager dans un contrat de service de trois ans pour bénéficier de la meilleure tarification applicable sur les frais annuels du service de signature numérique.
Calendrier des événements
Mission en France : Utilisation du bois dans la construction écologique
Le Centre d’expertise sur la construction commerciale en bois vous convie à une mission d’étude sur l'utilisation du bois dans la construction en France. Vous visiterez principalement des bâtiments commerciaux et institutionnels où les produits du bois de structure et d’apparence sont mis en valeur.
Le saviez-vous ?
Le Saviez-vous ?
Un ingénieur ayant changé d’emploi doit-il signer et sceller des plans pour fins de construction chez son ancien employeur alors qu’il avait signé et scellé les plans pour fins de soumission ?
Réponse à la question du mois de septembre.
La réponse est oui.
L’ingénieur qui est sollicité par son ancien employeur dans un tel contexte devrait collaborer avec ce dernier à moins de disposer d’un motif juste et raisonnable pour ne pas continuer son travail.
Un ingénieur reconnu coupable d’ivresse au volant doit-il en informer l’Ordre ?
Pour connaître la réponse à cette question, lisez la prochaine édition de votre Bulletin aux membres.
Vous vous posez des questions sur la pratique de votre profession ? Écrivez-nous à l'adresse suivante : bulletin@oiq.qc.ca et nous y répondrons.
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